Choisissez votre forfait

Pour modifier votre forfait ou votre compte, que ce soit pour passer à un forfait supérieur ou inférieur, changer les informations de facturation ou encore procéder à une annulation, accédez à l’assistance Docusign. Découvrez  comment passer à un compte inférieur ou clôturer votre compte.

Non, les destinataires de vos accords n’ont pas besoin d’avoir un compte pour signer avec Docusign. Votre accord sera envoyé par e-mail à partir de l’adresse dse@docusign.net. Les destinataires peuvent passer en revue le document, choisir une signature et compléter le processus de signature sans avoir de compte Docusign.

Renseignez-vous sur nos politiques de protection des données et nos engagements pris en matière de sécurité.

Une « enveloppe » est un document électronique contenant un ou plusieurs documents chargés vers le service Docusign eSignature pour traitement des signatures. C'est également l’unité de calcul des allocations d’utilisation dans le cadre des forfaits Docusign eSignature. Une enveloppe peut avoir un ou plusieurs signataires. Les enveloppes sont associées à des statuts (p. ex. envoyée, remise, complétée, invalidée) et contiennent également des informations sur l’expéditeur ainsi que des horodatages indiquant l’état d’avancement du processus de signature. Une enveloppe peut contenir plusieurs documents, champs et signataires. Malgré cela, elle comptera comme une seule enveloppe dans le cadre de votre forfait eSignature lorsque vous l’enverrez à vos destinataires.

Oui, votre abonnement sera renouvelé automatiquement tous les mois pour les forfaits mensuels ou tous les ans pour les forfaits annuels.

Le nombre d’enveloppes que vous pouvez envoyer dépend de votre forfait.

eSignature Particuliers

Notre forfait eSignature Particuliers comprend cinq (5) enveloppes par mois. Toute enveloppe envoyée est déduite de votre forfait (qu’elle soit signée et complétée ou non). Si vous avez besoin de plus de cinq (5) enveloppes par mois, vous pouvez passer à un forfait eSignature Standard ou Business Pro.

eSignature Standard et Business Pro

Nos forfaits annuels eSignature Standard et Business Pro incluent jusqu’à 100 enveloppes par utilisateur et par an, tandis que nos forfaits mensuels offrent jusqu’à 10 enveloppes par utilisateur et par mois. Toute enveloppe envoyée est déduite de votre forfait (qu’elle soit signée et complétée ou non). Le nombre d’enveloppes envoyé pour signature à l’aide de PowerForms ou de la fonctionnalité d’envoi groupé sera également déduit de votre forfait. 

Si vous dépassez la limite prévue par votre forfait, chaque enveloppe excédentaire est considérée comme un « supplément » facturé selon le mode « paiement à l’utilisation », avec un tarif fixe par enveloppe. Cela vous permet de continuer à utiliser Docusign eSignature sans interruption. Pour augmenter votre quota, vous pouvez préacheter des enveloppes depuis la page Forfait et facturation de votre compte. Cette option vous permet d’anticiper vos besoins et de réaliser des économies à mesure que votre entreprise se développe.

Pour connaître les options de gestion de vos enveloppes les plus récentes, cliquez ici. De temps en temps, Docusign peut proposer des remises promotionnelles, accessibles via des notifications par e-mail.

 Forfaits améliorés

Les forfaits peuvent être personnalisés pour refléter vos besoins spécifiques. Par conséquent, les limites d’enveloppes varient en fonction des conditions de votre forfait. Si vous avez des questions, veuillez contacter le service commercial.

Depuis le 1er janvier 2023, le Guichet électronique des formalités d’entreprises (Guichet unique) est devenu la seule voie autorisée pour déclarer la création, la modification ou la cessation de son entreprise. Pour toute formalité de création, le déclarant coche une case ce qui équivaut à signature et déclaration sur l’honneur de l’exactitude des informations fournies. La signature est dite « simple ». Cette signature est disponible via notre essai gratuit - essayez gratuitement pendant 30 jours en cliquant ici. Pour toute formalité de modification ou de cessation, le déclarant doit se munir d’une signature électronique avancée avec un certificat électronique « qualifié ». La signature est dite « qualifiée ». Cette fonctionnalité n’est pas disponible via l’essai gratuit ni les offres web (Particulier/Standard/Business Pro). Merci de nous contacter directement pour en savoir plus.

Oui, pour les forfaits d’abonnement annuels achetés sur Docusign.com (Particuliers, Standard, Business Pro, IAM Starter, IAM Standard, IAM Professional, Real Estate Starter, Real Estate et REALTORS®), nous proposons un remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. Pour les forfaits mensuels, vous pouvez fermer votre compte à tout moment. La mensualité suivant le mois de l’annulation ne vous sera pas facturée.

^§